Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S-printy
TRODAT FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3001501
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2010
S-printy de TRODAT FRANCE

Présentation de la marque S-printy

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) TRODAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S-printy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRODAT FRANCE domicilié(e) 26/28 avenue Henri Beaudelet, 77330 OZOIR LA FERRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 568 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque S-printy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-printy est expirée depuis le 14 janvier 2010.

TRODAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS COURAGEUX , METAL LINE , LES P'TITS CHAMPIONS , DATOFFICE , (Marque figurative) , LES P TITS CHAMPIONS , LES P TITS COURAGEUX , X. PRINT , APRINT


TRODAT FRANCE (société anonyme) - 26/28 avenue Henri Beaudelet, 77330 OZOIR LA FERRIERE - France - SIREN 389568270


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Tampons encreurs, tampons à encrage automatique, dateurs, timbres à adresses, timbres à cacheter.